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Marques déposées par Pierre Claude LE JONCOUR
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TERRITOIRE et LIBERTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRE et LIBERTES
Pierre Claude LE JONCOUR

Numéro de dépôt :
3857353
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2021
TERRITOIRE et LIBERTES de Pierre Claude LE JONCOUR

Présentation de la marque TERRITOIRE et LIBERTES

Déposée le 7 septembre 2011 par Pierre Claude LE JONCOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRITOIRE et LIBERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est Pierre Claude LE JONCOUR domicilié(e) 50 Avenue de la Hève - 14150 - OUISTREHAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Claude LE JONCOUR domicilié(e) 50 Avenue de la Hève - 14150 - OUISTREHAM - France.

La marque TERRITOIRE et LIBERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE et LIBERTES est expirée depuis le 7 septembre 2021.

Pierre Claude LE JONCOUR a également déposé les autres marques suivantes : Les Jardins du Canal , CAEN LA MER , CCI OUISTREHAM , MEDIC HÔTEL , NORMANDIE PLAGE , OUISTREHAM AUTREMENT … , LE RECOURS MEDICAL , THERAPOLIS Normandie , LE DOMAINE DES SENIORS


Pierre Claude LE JONCOUR - 50 Avenue de la Hève - 14150 - OUISTREHAM - France


Pierre Claude LE JONCOUR - 50 Avenue de la Hève - 14150 - OUISTREHAM - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.